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 Esclavagisme

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Crysania
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Date d'inscription : 15/01/2007

MessageSujet: Esclavagisme   Ven 16 Mai - 19:29

Commençons par un cas d’esclavagisme.


Ce cas est celui, ou l’enquête est la moins compliquer, pour ne pas dire, qu’il n’est pas vraiment sujet à enquête mais plutôt à informer et à trouver un arrangement à l’amiable avec et entre les deux partis concernés, puisque toutes les preuves sont évidentes et sans équivoque.


Où, quand et comment contrôler l’esclavagisme ?


Pour contrôler les cas d’esclavagismes, il faut se rendre à la Mairie dans le bureau des offres d’emploi. (Village//Mairie//offres d’emploi.)

Rendu dans le bureau, nous avons un panneau d’affichage des offres d’emploi et sur la table non loin, un registre des contrats qui ont été signés par les embauchés.




Pour les villes qui ont des grilles de salaire élaborer, je vous donne un exemple. Cette grille servira pour tous mes exemples plus loin :

0 point de caract. = 15 écus

de 1 à 14 pts de caract. = 18 écus

de 15 à 19 pts de caract.= 20 écus


Il faut regarder souvent sur le panneau d’affichage des offres d’emploi pour déceler les cas d’esclavagisme. Nous ne sommes jamais assez de deux ou trois pour les déceler. Et l’aide des habitants est toujours la bienvenue.

Quand vous avez remarqué une annonce qui ne correspond pas à la grille autoriser. Aussitôt vous devez prendre l’annonce avec vous. (Prendre un screen de l’offre) Non pas qu’on va en avoir nécessairement besoin, mais au cas ou, il faut tout avoir en main.

Exemple : (vous comprendrez que les noms ont été griffonné pour préserver leur personne)


Ensuite, surtout pour une personne qui n’a jamais commis ce crime, il faut lui envoyer une lettre, qui l’informera de la loy sur l’esclavagisme, sur la grille de salaire en vigueur de la ville. (Et aussi la procédure à suivre pour la retirer l’offre… Il est mit sur pied des lettres types que tous les postes de police devrait utiliser qui donne les informations à donner.)

Citation :
Bonsoir (Messire ou Dame X),

Je me présente (Nom et fonction) de Police de la (ville).

Par cette lettre, je vous informe que le salaire de votre offre embauche n'est pas conforme à la Grille de Salaire que vous pouvez retrouver à la Mairie sur le Panneau d’affichage :

(Faire un copier coller de l’offre d’emploi avant qu’il se retrouve dans le registre)


Vous vous trouvez donc en infraction avec les lois de (VILLE), stipulant un salaire de xx écus pour xx points de caractéristiques.

GRILLE DE SALAIRE :

(Mettre la grille des salaires en vigueur dans votre ville)


LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.


Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386

Je vous demande donc de retirer votre offre d'embauche
Pour annuler une offre, procédez ainsi :

Chez moi == Votre Propriété == Vos offres d’emploi == Vous cliquer sur annulé.


Après quelques minutes vous pourrez remettre une offre tenant compte de la grille des salaire.

Pour tout problème ou question vous pouvez me contacter ou passer au dans nos bureau ici :
(mettre le lien de votre bureau sur la hall de votre ville)

Cordialement,
(Nom et statut de la fonction : Sergent ou Lieutenant) De Police de (ville)
Fait et envoyé (La date )


Si la personne en infraction enlève son offre avant qu’une personne l’accepte, tout va bien. On n’a plus a s’en occuper. On ferme le dossier, et on le range dans les archives. Il faut quand même garder toutes traces des dossiers, pour l'avenir.

Une personne avertie ne dois pas recevoir des traitements de faveur infiniment. Une erreur peut arriver, mais il ne faut pas exagérer !

Noté Bien : Naturellement, pour être sur que l’offre a été retirée avant de faire quoi que se soit d’autre, il faut garder un œil dessus. Sinon vous pourriez vous retrouvez devant un problème quand l’offre sera accepté avec ou sans modification.

Comment faire un arrangement à l’amiable ?


D'abord, toutes démarche de l'arrangement à l'amiable passera par le Sergent ou le Lieutenant qui s’occupe du dossier.
Cela évite des malentendus entre le prévenue et la victime.

Pour un arrangement à l'amiable se fasse, il faut qu'une personne accepte l'offre avant qu'elle eu le temps d'être retirer. On peut le voir dans le registre signé. Il faut faire aussi une copie (screen) du registre au cas ou, le dossier se rendrait au Tribunal.



C'est à ce moment là, que nous devrons aussi informer la victime.

Citation :
Bonjour (Messire ou Dame X),

Je me présente (Nom et fonction) de Police de la (ville).

En consultant le registre des contrats signés, j'ai pu constater que vous avez été embauché par (Messire ou Dame X) Le (La date) :

(Mettre un copier, coller de l'embauche accepter par la victime, on peut voir cette information dans le registre des contrats signés)

Je tenais à vous informez de la Grille des Salaires en vigueur (ville)

(mettre la grille des salaires en vigueur dans votre ville)

Toute embauche ne respectant pas cette Grille de salaire s'avère des cas d'esclavagisme.

(Messire ou Dame X) a déjà été prévenue de sa faute.

Je lui ai demandé de vous donnez les écus qui manquaient à l'embauche que vous avez accepté. Cette démarche passera par moi.

Et je vous contacterais pour vous donner les modalités pour votre remboursement si votre employeur le fait.

Dans le futur, je vous demanderais de ne pas accepter les offres qui ne sont pas conforme à la Grille de Salaire.

je reste à votre disposition pour toutes questions.


Cordialement,

(Nom et fonction) de Police à (ville).
Fait et Envoyé Le (La date)


Dès lors, l’arrangement à l’amiable peut commencer.

Après l'envoie de la première lettre qui demandait de retirer l'offre, si l'offre est accepter, il faut en envoyer une autre lettre, lui demandant de vous contacter un arrangement.

Citation :
Bonjour (Messire ou Dame X),

Je me présente (Nom et fonction) De Police de La (ville).

J'ai pu constater dans le registre de la Mairie que (Dame ou Messire X) a été accepté pour votre offre d’emploi.

(Mettre un copier coller de l’offre accepté que l’on peut voir dans « Les derniers contrats signés »)

Vous vous trouvez donc en infraction avec les lois de (VILLE), stipulant un salaire de xx écus pour xx points de caractéristiques.

GRILLE DE SALAIRE :

(Mettre la grille des salaires en vigueur dans votre ville)

LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.


Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386

Pour prouvez votre bonne Foy, je vous demande le remboursement pour votre victime, (Dame ou Messire X), du manque d’écus à l'embauche. Cet arrangement passera par moi(si vous etes sergent donner le nom de votre lieutenant si il y a mandat pour les affaires).

J’attends donc que vous me contactiez le plus tôt possible, pour que je puisse vous mettre en vente, sur le marché, une miche de pain que vous allez acheter à xxx écus + le nombre d’écus qui manquant Ex : 6.50 + 4 = 10.50 écus. Donc la somme est de 10.50 écus.)

Je reste à votre disposition pour tous problèmes ou questionnements de tout genre. Vous pouvez me contacter par pigeon ou nous rendre visite à nos bureaux ici :
(mettre le lien de votre bureau sur la hall de votre ville)

Cordialement,
(Nom et statut de la fonction : Sergent ou Lieutenant) De Police (ville)
Fait et envoyé (La date )

Quand le prévenu vous a répondu, vous pouvez lui proposer de donner les écus manquant à l’embauche à sa victime.

Pour ce faire, vous lui mettrez une miche de pain, ou un maïs au prix coûtant plus le nombre d’écus manquant à l’embauche. (Dans cette exemple ce sera donc une miche de pain à 6.50 écus + 4 écus manquant à l'embauche, ce qui donne 10.50 écus



Pour se genre de règlement, vous pouvez le faire avec vos propres écus, ou bien, avec l’accord du maire naturellement, le faire avec le mandat que la mairie vous a donner s’il y a lieu. Pas tous les Maires qui donne des mandats.

Même si vous prenez vos propres écus, si vous attendez que le prévenu achète la miche de pain ou le maïs, vous ne serez pas perdant s’il ne le fait pas.

Quand il aura acheté la marchandise que vous lui aurez mit sur le marché, vous pourrez contacter à nouveau la victime pour lui donner les écus qui lui manquait.

La procédure se fera à l’inverse du prévenu. C'est-à-dire que la victime va acheter une miche de pain ou un maïs sur le marché au prix que vous lui aurez indiqué. Vous pouvez lui demander des preuves de son achat. Et la remettra en vente avec le nombre d’écus manquant à son embauche, un total de 10.50 écus pour l'exemple ci-dessus. C’est vous naturellement qui en ferai l’achat.




De ce fait, vous vous retrouverez au même point de départ, c'est-à-dire, que vos écus n'auront ni augmenté, ni diminué, si ce n'est que vous avez une miche de pain en plus, mais le prévenu aura donné les écus à la victime.

Pour terminé, dans le registre des contrats signés, les seuls embauches d'esclavagisme décelable facilement, sans avoir vu l'offre, se sont ceux qui sont en bas du salaire permis en Guyenne qui est de 15 écus.

Quand un dossier n'a pas d'issue pour un arrangement à l'amiable, vous devrez informer le prévenu que son dossier est transféré à la Justice pour un procès, ainsi qu'informer la victime qu'il se peut qu'il soit appeler à témoigner durant le procès s'il y a lieu.

Des lettres types pour les cas d'esclavagisme sont mit à votre disposition à la Bibliothèque de l'école.


Ah bien noté : Que toute les lettres que nous envoyons ou réponse que vous recevez, devrons être aussi prit en sceen. Cela servira à un dossier qui se rendra au Tribunal.
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