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 Les Types de Condamnation

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Crysania
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Nombre de messages: 1362
Date d'inscription: 15/01/2007

MessageSujet: Les Types de Condamnation   Ven 16 Mai - 18:34

Pour chaque plainte, Esclavagisme, Escroquerie, Trouble à l’ordre public, Trahison ou Haute Trahison, il est important de mener une enquête.
Les enquêtes peuvent être simple ou se voir très compliqué.


Voyons voir qu’est-ce l’esclavagisme.

L’esclavagisme est une embauche sous le salaire autorisé.
Par exemple, en Guyenne, le salaire minimum est de 15 écus pour 0 de caractéristique. Alors si une personne recherche un travailleur pour 12 écus avec ou sans caractéristique, constitue à de l’esclavagisme s’il réussit à embaucher une personne.

Je vous mets un extrait du Grand Coutumier correspondant à l’esclavagisme, à savoir puisqu’il faut connaître ses lois ! :

Grand Coutumier a écrit:
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

- Article I : De l'esclavagisme

Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.




LIVRE VII : De l’économie Guyennoise


Chapitre 1 : Principes Généraux

- Article III : De la détermination des salaires

Ce présent article se verra appliqué par le duché de Guyenne, ainsi que par toutes les bourgades Guyennoises.
Toute personne proposant du travail sans qualification (0 pts de caractéristiques) pour un salaire inférieur à 15 écus par jour sera considérée comme esclavagiste. Aucune ville ne pourra fixer un autre salaire minimal. Les salaires minimaux des travaux qualifiés (avec des points de caractéristiques) seront laissés à l'appréciation des maires.
Le salaire minier est fixé, par décision ducale, à 15 écus. Le montant du RMI est fixé à 5 écus.





L’escroquerie c’est quoi ?

L'escroquerie est une infraction qui touche l'économie d'une ville ou du Duché.
En plus des articles du Grand Coutumier concernant l'escroquerie, un peu les voir aussi dans les décrets municipaux.

Ceux-ci peuvent enrober, Une grille de prix, des marchandises de vente interdite ou bien la vente de produit qu'on ne cultive ou ne produis pas, ect...

Grand Coutumier a écrit:
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

- Article II : De l'escroquerie

Toute infraction au livre VII (De l'Economie) pourra se voir considérée comme de l'escroquerie. Exception faite quand il est prévu un autre chef d'inculpation au délit.




LIVRE VII : De l’économie Guyennoise


Chapitre 1 : Principes Généraux

- Article I : De la liberté des prix

Les prix sont libres dans le Duché du Guyenne. Chacun est donc libre de proposer à la vente des produits au prix qu'il souhaite, dans le respect des lois royales et ducales, ainsi que des décrets municipaux.



- Article II : De la spéculation

Toute personne achetant et revendant plus cher sur un même marché se verra considéré comme spéculateur et se verra accusé d’escroquerie.



- Article VII : De la taxe ducale et des frais de douanes

Tout marchand ambulant étranger désirant vendre des marchandises sur le sol Guyennois devra payer une taxe de 50 écus au Commissaire au Commerce du duché par l’achat sur la foire d’un produit surtaxé. Le refus ou défaut de paiement entraîne l'interdiction de la vente. La vente en défaut de paiement des frais de douane est passible de poursuites pour escroquerie.




Trouble à l’ordre publique.

Le trouble à l'ordre publique concerne beaucoup de chose. Comme on peut le voir dans les articles du Grand Coutumier, il passe du préjudice sur une personne, violence physique, verbale. Par le détriment d'un lieu, une taverne par exemple. On peut voir le TOP aussi sur des infractions économique.

Grand Coutumier a écrit:
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

- Article III : Du trouble à l'ordre public

Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public


LIVRE VII : De l’économie Guyennoise

Chapitre 2 : Du Commerce

- Article IV : De la création de pénurie

Toute personne créant volontairement une pénurie en effectuant des achats massifs sur un marché local se verra accusé de Trouble à l'ordre public.



- Article V : De la vente excessive

Toute personne vendant en un jour une quantité trop importante de marchandises se verra accusée de vente excessive et pourra être poursuivie pour Trouble à l’ordre public.
Exception faite pour les marchands ambulants mandatés pour un contrat entre mairies, ou entre duchés.



- Article VI : Des achats excessifs

Toute personne achetant sur un marché un nombre trop important de marchandises se verra accusée de trouble à l'ordre public, même en cas de revente de celles-ci. Exception faite pour les marchands ambulants mandatés pour un contrat entre mairies, ou entre duchés.





Trahison


Grand Coutumier a écrit:
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

- Article IV : De la trahison

Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.




Haute Trahison

Ici, on peut considéré comme de la Haute Trahison, selon l'article ci dessous, la divulgation d'une information confidentiel.

Grand Coutumier a écrit:
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises

Chapitre 1 : Du code pénal

- Article VI : De la Haute Trahison

Tout acte de trahison commis par un agent ducal, un maire, un conseiller ducal dans l'exercice de ses fonctions, un noble, sera considéré comme haute trahison.
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