Trouble à l'Ordre Publique / Trahison / Haute Trahison

Hote Nombre de messages : 1564 Date d'inscription : 15/01/2007

leepo a écrit:: Passons aux TOP ou Trouble a l'Ordre Public, nous avons plusieur cas qui pourront etre prit comme des Top :

Article III : Du trouble à l'ordre public
Tout comportement portant préjudice à autrui ou portant atteinte à l'intégrité physique ou morale d'un habitant de Guyenne, ou à l'ensemble de la communauté pourra être considéré comme trouble à l'ordre public

-Le brigandage
-les groupes armées
-Certaine transaction sur le marché
-Les insultes

BRIGANDAGE

L'enquete pour brigandage est de plus simple:
Une plainte doit etre déposer part l apersonne brigander.
Si une plainte est déposée, il s'agit de l'enregistrer, et de demander à la victime tous les éléments qui seront nécessaires à l'établissement du dossier et à son déroulement, et qui pourront permettre une réparation du préjudice subit.

exemples d'éléments nécessaires : screen d'une agression, de l'inventaire de la victime avant et aprés un racket, lieu de l'agression etc...

Une fois tous les éléments récoltés, il faut ouvrir le dossier dans votre bureau au palais.

DES REVOLTES
Une révolte qui a échouer constitue aussi un trouble à l'ordre publique

Les groupes armées

Article II : Des groupes armés
La constitution de groupe armé (corps d'arme, lance et armée) est strictement interdite en Guyenne, sauf accord ou demande du Duc. Tout contrevenant s'expose à des poursuites pour TOP, voir Trahison suivant la menace representée envers le Duché de Guyenne.
le Duc peut retirer les autorisations données, quelques soit le groupe armé.

Commerce

Article IV : De la création de pénurie
Toute personne créant volontairement une pénurie en effectuant des achats massifs sur un marché local se verra accusé de Trouble à l'ordre public.

Article V : De la vente excessive
Toute personne vendant en un jour une quantité trop importante de marchandises se verra accusée de vente excessive et pourra être poursuivie pour Trouble à l’ordre public.
Exception faite pour les marchands ambulants mandatés pour un contrat entre mairies, ou entre duchés.

Article VI : Des achats excessifs
Toute personne achetant sur un marché un nombre trop important de marchandises se verra accusée de trouble à l'ordre public, même en cas de revente de celles-ci. Exception faite pour les marchands ambulants mandatés pour un contrat entre mairies, ou entre duchés.

L'enquete n'est pas evidente a faire cars la aussi il faut l'aide des gents pour prouver cela.
Et il est aussi trés difficile de dire quelle quantité et trop importante ( voir avec votre supérieure ou le maire)
Achat éxcessif et création de pénurie peuvent etre semblable.
Pour prouver la vente éxcessive il faut pour cela acheter part mandat si vous en avez un (toujour en accord avec le maire)ou si la mairie le fait a votre place. Pour la preuve il vous faut le sreens de vos évenement ou celui de la mairie.
Si cela vient d'un Habitant se qui ne devrait pas cars vous pourriez l'accuser d'achat éxcessif)

Article IV : De la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions, ainsi que le refus de se soumettre aux différentes autorités de Guyenne.

Une révolte qui réussi sans autorisation ducal

Article VI : De la Haute Trahison
Tout acte de trahison commis par un agent ducal, un maire, un conseiller ducal dans l'exercice de ses fonctions, un noble, sera considéré comme haute trahison.

A TERMINER