Décrêt paru le samedi 22 septembre 1455
Du Service des Douanes en Guyenne
Opus 1 : De l'organisation des douanes
Art 1 : Le service de douanes est sous la reponsabilité du Prévost des Maréchaux. Il se compose d'un chef-douanier et d'un douanier par ville.
Art 2 : Le chef-douanier est nommé par Prévost des Maréchaux. Il est son adjoint dans cette tâche, il lui reporte.
Art 3 : Les douaniers seront nommés à raison d'un par ville par le Prévost des Maréchaux sur recommandation du chef-douanier. Le chef-douanier pouvant être l'un d'eux.
Opus 2 : Du rôle des douanes
Art 1 : Les douaniers et le chef-douanier sont chargés de contrôler les flux migratoires à l'intérieur du duché de Guyenne. Ils feront apparaitre un rapport quotidien des entrées/sorties/naissance/décès pour chaque cité dans la salle prévue à cet effet au Château.
Art 2 : Les douaniers ont également la charge d'accueillir les voyageurs par un courrier de bienvenue, faisant de la Guyenne une terre hospitalière.
Art 3 : Le chef-douanier a la charge de contrôler chaque rapport quotidien des douaniers et d'avertir le prévôt des maréchaux si un individu suspect ou non-grata dans le duché s'y présente. Il est chargé de veiller à la sécurité des frontières du territoire de Guyenne.
Art 4 : Le service de douane travaille de concert avec les chefs des maréchaux et l'OST de Guyenne afin d'assurer la sécurité du duché, informant celle-ci des déplacements des éventuels brigands sévissant sur les routes.
Art 5 : De part la nature de leur tâches, les chefs des maréchaux ont aussi une vision des entrées/sorties. Le service des douanes et le service de la maréchaussée devront travailler de concert. Le poste de douanier pouvant être tenu par un chef des maréchaux dans la ville concernée.
Opus 3 : Des droits de chacun
Art 1 : Le prévôt des Maréchaux, peut, s'il considère qu'un agent du service de douane ne remplit pas son office, mettre un blâme à celui-ci ou le révoquer.
Art 2 : Le chef-douanier est habilité à donner un blâme à un agent des douanes, et a le devoir d'en avertir le prévôt des Maréchaux qui à son tour pourra le révoquer.
Art 3 : Chaque agent peut donner sa démission par courrier au Prévôt des Maréchaux, qui sera effective sous 3 jours, si celui-ci n'a pas manifesté son refus, qui devra être motivé.
Sujet: Décrêt de la Douanes 
Ven 16 Mai - 19:38
