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 Consigne de Lieutenant au Sergent

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Crysania
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Crysania


Nombre de messages : 1564
Date d'inscription : 15/01/2007

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MessageSujet: Consigne de Lieutenant au Sergent   Consigne de Lieutenant au Sergent Icon_minitimeVen 16 Mai - 19:47

MISE À JOUR DES CONSIGNES :

- Tous les dossiers doit contenir preuve (Screen) pour qu’il soit acceptable au Tribunal s’il doit s’y rendre.

- Dans chaque dossier monté, en plus d’y retrouver les documents qu’on demande dans le Dossier type, je veux toutes les lettres envoyé et reçu de la victime et de l’accusé. (Encore des Screens, j'accepte aussi les copier coller si le dossier est règlé à l'amiable, autrement il faut les screens)

- Tous les dossiers prêt à être transmit devront avoir été vérifier par Le Lieutenant avant.

- Les dossiers qui n’auront pas de preuve concrète devront être fermer et laisser au bureau de préparation de Plainte. Par d’autre preuve dans d’autre dossier, il peut arriver qu’on puisse le compléter ultérieurement, mais avec des date qui se sont proche comme dans les cas d’escroqueries.

- Si un accusé ou une victime fourni de fausses preuves, ils peuvent être poursuivie pour obstruction à la justice. Si vous avez un doute vous m’en faite part.

- Tous les dossiers datant de plus de deux mois, je les supprimerais à moins que ce soit un dossier complexe.

- Si un dossier ne se règle pas à l’amiable, il faut envoyer à l’accuser une lettre pour l’informer que son dossier est transmit à la procure pour un procès.

- Pour toutes les lettres (ou presque), vous trouverez un dossier dans mon bureau avec les lettres type à utiliser obligatoirement. (Je reste ouvert pour modification)

- Vous devez vous tenir informer de la Grille des Salaires ou décret assez souvent au cas que cela changerait. Je ferai mon possible pour mettre dans le bureau désigner l’annonce, mais il peut arriver que cela se fasse juste le lendemain. Alors tenez vous informez pour ne pas commettre d’erreur, malgré que l’erreur est humaine.

- Une visite dans nos bureaux au palais est de mise une fois par jour au moins.

- Tous les dossiers devront avoir un suivis à tous changements immédiat (Je peux attendre le lendemain aussi hein)

- Le titre du Dossier devra être édité par la personne en charge de celui-ci.

- Tous les dossiers passible d'un procès, doivent être déposer directement au Bureau des Plaintes du Palais de Justice :

Pour les dossiers d'esclavagisme et d'escroquerie transmit au palais de Justice, ils devront être informé de leur existence au Maire en place en lui donnant le lien du dossier.

Ne pas oublier de mettre dans le titre du dossier que c'est un ''procès via Mairie''.

- Tous peuvent soutenir ou participer à un parti politique, mais en aucun moment vous devez vous servir de votre insigne ou de votre rôle de Sergent pour faire valoir un parti politique que se soit municipal ou Ducal.




Comme vous pouvez le remarqué, j'ai fais quelques modifiication ici et là.

- Les lettres types ont été réorganiser, ajouté et modifier (Malgré qu'il en manque, on verra au fur et à mesure)

- Le rôle des Sergents à subit lui aussi eu modification légère.

- Les consigne ont subit elles aussi quelques modifications.

- Rajout du Sergent Vermeer
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Consigne de Lieutenant au Sergent
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