Première lettre type pour un constat d’infraction d’esclavagisme avant acceptation de l’offre.
Bonsoir
(Messire ou Dame X),
Je me présente
(Nom et fonction) de Police de la Teste.
Par cette lettre, je vous informe que le salaire de votre offre embauche n'est pas conforme à la Grille de Salaire que vous pouvez retrouver à la Mairie sur le Panneau d’affichage :
(Faire un copier coller de l’offre d’emploi avant qu’il se retrouve dans le registre)GRILLE DE SALAIRE :
0 point de caract. = 15 écus
1 à 14 pts de caract. = 18 écus
De 15 à 19 pts de caract.= 20 écus
Comme vous pouvez le constater, votre offre d'emploi n’est point exacte avec les exigences et constitue à de l’esclavagisme.
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises
Chapitre 1 : Du code pénal
Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.
Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386
Je vous demande donc de retirer votre offre d'embauche et de corriger l'erreur.
Pour annuler une offre, procédez ainsi :
Chez moi == Votre Propriété == Vos offres d’emploi == Vous cliquer sur annulé.
Après quelques minutes vous pourrez remette une autre offre en tenant compte de la grille de Salaire en vigueur à La Teste De Buch.
Pour tout problème ou question vous pouvez me contacter ou passer au dans nos bureau ici : http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=261720&start=300
Cordialement,
(Nom et statut de la fonction : Sergent ou Lieutenant) De Police de La Teste
Fait et envoyé
(La date )Lettre Type Après Embauche Ou Dans Les Cas De Salaire À 12 Écus
Bonjour
(Messire ou Dame X),
Je me présente
(Nom et fonction) De Police de La Teste.
J'ai pu constater dans le registre de la Mairie que
(Dame ou Messire X) a été accepté pour votre offre d’emploi.
(Mettre un copier coller de l’offre accepté que l’on peut voir dans « Les derniers contrats signés » si vous avez vu et noté l’offre avant embauche Sinon cette phrase servira si vous constatez une embauche sous le Salaire Minimum ex : 12 écus )Avant l'acceptation de l'embauche votre annonce était celle-ci :
(Mettre un copier coller de l’annonce si vous l’avez vu, sinon vous laissez tomber cette ligne dans la lettre )Je vous mets ici la grille de salaire en vigueur dans cette ville que vous pouvez retrouver sur le panneau d’affichage à la Mairie :
NOUVELLE GRILLE DE SALAIRE:
0 point de caract. = 15 écus
de 1 à 14 pts de caract. = 18 écus
de 15 à 19 pts de caract.= 20 écus
Comme vous pouvez le constater votre offre n’est pas conforme avec la Grille en vigueur.
Votre offre fait donc état d’esclavagisme.
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises
Chapitre 1 : Du code pénal
Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.
Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386
Je vous invite à vous tenir informé fréquemment de tout changement, des salaires, des décrets municipaux qui se trouve à la Mairie sous le message du Maire.
(Village == Mairie.)
Pour prouvez votre bonne Foy, je vous demande le remboursement pour votre victime,
(Dame ou Messire X), du manque d’écus à l'embauche. Cet arrangement passera par moi.
J’attends donc que vous me contactiez le plus tôt possible, pour que je puisse vous mettre en vente, sur le marché des joueurs, une miche de pain à
( Ici vous allez mettre la somme de la miche de pain que vous allez acheter à 6.50 écus + le nombre d’écus qui manquait à l’embauche de la victime. Ex : 6.50 + 3 = 9.50 écus. Donc la somme est de 9.50 écus.)Je reste à votre disposition pour tous problèmes ou questionnements de tout genre. Vous pouvez me contacter par pigeon ou nous rendre visite à nos bureaux ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=261720&start=300
Cordialement,
(Nom et la fonction occupée Lieutenant ou Sergent ) De Police De La Teste
Fait et envoyé Le
( La date)Lettre Type Pour Relancer l’Accusé
(Bonjour ou Bonsoir) (Messire ou Dame X),
Je vous ai contacté il y a
(Mettre le nombre de jour ou la date si vous préférez) pour vous informez de l’embauche que vous avez effectuer en infraction à la grille de salaire :
GRILLE DE SALAIRE:
0 point de caract. = 15 écus
de 1 à 14 pts de caract. = 18 écus
de 15 à 19 pts de caract.= 20 écus
Je vous ai demandé de me contacter pour qu’on puisse effectuer le remboursement que vous devez à votre victime,
Messire ou Dame X).
Étant donné que l’esclavagisme est punissable, je vous donne deux jours pour me contacter qu’on puisse effectuer la transaction de remboursement, sans quoi, je me devrai transmette votre dossier au main de la Justice.
Cordialement,
(Nom et fonction) de Police à La Teste de Buch.
Fait et Envoyé Le
(La date)Lettre Type À l’Accuser l’Informant Du Transfert De Son Dossier
(Bonjour ou Bonsoir) (Messire ou Dame X),
Je vous informe que votre dossier a été transféré au palais de Justice pour une possibilité de procès contre vous, dans un cas d’esclavagisme, qui est resté sans réponse
(ou qui est rester dans une réponse négative. A vous de voir selon le cas.) de votre part même après mes tentatives de vous faire rembourser votre victime.
Cordialement,
(Nom et fonction) de Police à La Teste de Buch.
Fait et Envoyé Le
(La date)Lettre type à envoyer Pour Informer Les Victimes d'Esclavagisme.
(Bonjour ou Bonsoir) (Messire ou Dame X),
En consultant le registre des contrats signés, j'ai pu constater que vous avez été embauché par
(Messire ou Dame X) Le
(La date) :
(Mettre un copier, coller de l'embauche accepter par la victime, on peut voir cette information dans le registre des contrats signés)Je tenais à vous informez de la Grille des Salaires en vigueur à La Teste de Buch :
GRILLE DE SALAIRE:
0 point de caract. = 15 écus
de 1 à 14 pts de caract. = 18 écus
de 15 à 19 pts de caract.= 20 écus
Toute embauche ne respectant pas cette Grille de salaire s'avère des cas d'esclavagisme.
LIVRE V : Droits et procédures pénales Guyennaises
Chapitre 1 : Du code pénal
Article I : De l'esclavagisme
Toute embauche en-dessous des salaires minimum légaux sera considérée comme de l'esclavagisme. Le salaire minimum est fixé dans l'article III du livre VII du grand Coutumier.
Vous pourrez retrouver ce Grand Coutumier qui enferme toutes les loi de la Guyenne ici :
http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=297386
(Messire ou Dame X) a déjà été prévenue de sa faute.
Je lui ai demandé de vous donnez les écus qui manquaient à l'embauche que vous avez accepté. Cette démarche passera par moi.
Dans le futur, je vous demanderais de ne pas accepter les offres qui ne sont pas conforme à la Grille de Salaire, que vous pouvez voir au Panneau d'affichage de la Mairie. (En dessous du message du Maire)
Cette demande est faite pour décourager les gens à faire de l'esclavagisme. Tous à le droit d'avoir un salaire descend pour tout travaille effectuer.
Pour vous donnez le manque d'écus, je vous recontacterai pour vous expliquez la procédure le plutôt possible.
Ainsi, je reste à votre disposition pour toutes questions.
Cordialement,
(Nom et fonction) de Police à La Teste de Buch.
Fait et Envoyé Le
(La date)Lettre Type Aux Victimes Que le Dossier De Leur Embaucheur Est Transféré À La Justice
(Bonjour ou Bonsoir) (Messire ou Dame X),
Je vous écris pour vous informez que le dossier de votre embaucheur,
Messire ou Dame X, en date du
La Date, qui a refusé
(Ou) (qui n’a pas donner de suite à mes lettres), été transféré au palais de Justice pour une possibilité de procès contre lui pour son cas d’esclavagisme envers votre personne.
Il y a possibilité que vous soyez demandé à témoigner dans ce procès.
Cordialement,
(Nom et fonction) de Police à La Teste de Buch.
Fait et Envoyé Le
(La date)1. De l'escroquerieTout faquin qui usera de ses dons de commerçant, de sa filouterie ou de faux pour berner un honnête habitant sera considéré comme Escroc et conduit au tribunal.
En terme claire : - Toute personnes vendant des produites dont son métier ne lui permet pas d'avoir. (Si décret de la ville en fait mention)
- Toute personne qui vendrait des produits plus cher que les prix maximum fixer ou moins cher que les prix minimum fixé par la Mairie.
- Toute personne non habitante de la ville qui a un décret concernant ce point, vendrait ou achèterait des marchandises sans avoir l' autorisation du Maire. (Bois, Fer, Fruit)
- Toute personne qui achèterait des marchandises à but de les revendre plus cher. (Spéculation)
Sera conduit au tribunal pour
Escroquerie.
2. De l'esclavagismeTout faquin qui osera employer serf sur ses terres en ne le rémunérant pas décemment sera considéré comme esclavagiste et conduit au tribunal.
Nota Bene : Le salaire minimum reconnu en terre guyennaise est de quinze écus. Les salaires municipaux minimaux supérieurs au salaire ducal seront pris comme minimum dans la municipalité concernée, seule les offres d’emploi ducales resteront soumises au salaire ducal minimal.
En terme claire : - Toute offre d'emploi ne respectant pas La Grille de Salaire fixé par le Maire par un Décret sera conduit au tribunal pour
Esclavagisme.
NB : Exception fait des Offres d'emploi proposer par le Duché donc le Salaire minimum est de 15 écus. Ex: Les offres de la Maréchaussée, qui est intitulé Police....3. Du trouble à l'ordre publicTout faquin qui troublera la quiétude de son village par ses agissements ou ses dires sera considéré comme un fauteur de troubles et conduit au tribunal
En terme claire : - Toute personne qui se verrait Brigandé sur le Terrictoire de Guyenne.
- Toute personne qui ferait de la diffamation. (Porter atteinte à la réputation ou l'honneur d'une personne)
- Toute personne qui commenterait des actes de violence sur une autre personne ou à un lieu. (Ex : Comme tout cassé dans une taverne)
Sera conduit au tribunal pour
Trouble à l'Ordre Publique.
4. De la trahison et de la haute trahison- Tout fonctionnaire du duché, maire ou conseiller, qui démissionnera sans l'accord du duc sera considéré comme haut traitre de par sa fonction et sera traduit en justice.
- Toute personne révélant des informations confidentielle ou relevant de la sécurité du duché sera poursuivie pour trahison.
Par extrapolation, toute personne affichant ouvertement être en possession d'information confidentielle sera poursuivie pour trahison en qualité de complice.
Sujet: Lettre de la Police 
Ven 16 Mai - 18:57
